Suite à notre article du 27 août concernant l’amende d’un million d’euros infligée à Havilland Bank par le régulateur financier de Monaco, la banque a fourni à News.MC des informations complémentaires et des éclaircissements sur plusieurs aspects de la décision publiée par l’AMSF….
Stefano Torti, responsable de la gestion d’actifs et du conseil, a précisé que la transaction de 3 millions d’euros mise en évidence dans notre rapport initial a effectivement pas implique un transfert aux Philippines. Selon la banque, un dividende a été versé à un actionnaire avant que le même montant soit restitué trois jours plus tard à la société qui l’avait distribué, les deux comptes étant détenus à la banque. Les Philippines figuraient uniquement parce qu’un comptable fournissant la correspondance et les rapports d’audit y était basé.
La banque a également contesté la description du client comme « associé d’un oligarque russe ». Le lien serait né de la vente antérieure d’une des sociétés du client à un groupe russe appartenant à l’individu concerné, avant l’introduction des mesures de gel des avoirs applicables. La banque souligne que la commission des sanctions de l’AMSF n’a pas établi l’association présumée dans son raisonnement final.
Torti a également clarifié les conclusions du régulateur concernant la surveillance des transactions. Plutôt que de conclure que la transaction de 3 millions d’euros n’a fait l’objet d’aucun examen, l’AMSF a estimé que la banque n’avait pas démontré qu’un examen spécial suffisamment formalisé répondant aux exigences réglementaires avait été réalisé.
Enfin, la banque affirme que la décision de l’AMSF fait référence à l’implication du directeur général dans l’approbation d’une transaction spécifique de 1,2 million d’euros, plutôt qu’à l’obligation pour le directeur d’approuver personnellement chaque transaction atypique.
Ces clarifications sont publiées suite à la réponse de la banque à notre rapport initial.
